Responsabilité civile

Chaque entreprise doit s’assurer en Responsabilité Civile pour assurer les dommages qu’elle cause aux tiers.

L’assurance Responsabilité Civile des entreprises

Chaque entreprise doit s’assurer en Responsabilité Civile pour assurer les dommages qu’elle cause aux tiers. 

D’une manière générale, le tiers est défini comme étant toute personne autre que : 

  • L'assuré et ses associés à l’occasion de leurs activités communes 
  • Les préposés de l’Assuré, salariés ou non dans l’exercice de leurs fonctions 

Pour simplifier, nous allons assurer les conséquences financières des dommages que l’entreprise peut causer à ses clients, ses fournisseurs ou toutes autres personnes. 

Les dommages assurés se distinguent en trois catégories : 

  • Les dommages corporels – atteinte à l’intégrité physique d’une personne 
  • Les dommages matériels - frais engagés pour la réparation ou le remplacement d’un bien  
  • Les dommages immatériels - tout dommage autre que corporel ou matériel 

Au niveau de l’assurance Responsabilité Civile des entreprises, celle-ci s’adapte notamment à l’activité précise exercée par l’entreprise. 

Ce point est un point essentiel du contrat pour lequel une attention particulière doit être portée. 

Le contrat d’assurance Responsabilité Civile des Entreprises

Ce contrat se découpe généralement en deux volets : 

  • Le volet Responsabilité Civile en cours d’Exploitation 
  • Le volet Responsabilité Civile après livraison et/ou mise en circulation des produits 

Les garanties ci-dessous peuvent être souscrites en option : 

  • Frais de prévention des sinistres 
  • La garantie de recours suite à accident 

Notre conseil

Le contrat d’assurance Responsabilité Civile de votre entreprise est un contrat sensible qu’il convient de souscrire avec beaucoup d’attention. 
Appuyez-vous sur un partenaire de confiance pour bâtir ce contrat. 

Nos souscripteurs en Responsabilité Civile ont toutes les qualités pour vous accompagner.